Transactions immobilières
Depuis 2005

Mentions légales

Agence immobilière TOTEM IMMO CONSEIL Siège Social situé 104 route de Tournefeuille 31270 CUGNAUX FRANCE

Carte professionnelle délivrée par la chambre de commerce et de l’industrie de Toulouse n° CPI 3101 2015 000 002 255

Pas de maniement de fonds et de garantie financière – Responsabilité Civile Professionnelle Groupama

SARL au Capital de 7500 euros – RCS de TOULOUSE Siren n° 485 327 001 – Code APE 68 31 Z

TVA intracommunautaire : FR 54 485327001

Siret n° 485 327 001 00023

 

Responsable de publication : Patrick Serres

Téléphone : +33 (0)5 61 59 37 00

 

Hébergement du site

SAS OVH

Siège social : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France

Site : www.ovh.com Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

 

Biens immobiliers

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Responsabilité Civile Professionnelle

GROUPAMA

Adresse : 14, rue Vidailhan – CS 93105 – 31131 Balma cedex

 

Service de Médiation de la consommation

MÉDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE

2 impasse de Beauregard 54 000 NANCY

Site : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr Mail : mediation@vivons-mieux-ensemble.fr

 

Code de déontologie

Notre agence immobilière est soumise au Code de déontologie de la profession prévu par l’article 13-1 de la loi n° 70-9 du 2 Janvier 1970 et défini par le décret n° 2015-1090 du 28 Août 2015. Dans les termes de l’article R 121-2 du Code de la consommation, le consommateur pourra obtenir une copie du Code de déontologie sur simple demande auprès de l’agence. Il peut être également consulté sur notre site en cliquant sur le lien suivant Code de déontologie

 

Déclarations CNIL

Délégué à la protection des données (DPO): Patrick Serres

Déclarations n° 2154628 VO et n° 2154630 VO

 

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